ORGANISATION POLITIQUE

Maire d'Étrappe et Conseiller Départemental du canton de Bavans

Élu par le Conseil communautaire, le Président est le chef de l’exécutif de la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes.

Son rôle est central dans la vie de l'intercommunalité :

• Direction et exécution : Il prépare et exécute les délibérations votées par le Conseil communautaire.
   
• Gestion financière : Il est l'ordonnateur des dépenses et prescrit l'exécution des recettes de la collectivité.
   
• Administration : Il dirige l’administration et l'ensemble des services de la communauté de communes.
   
• Représentation : Il est le représentant légal de la structure et assure son image auprès des partenaires et de la justice.

La CC2VV compte 7 Vice-Présidents, élus par le Conseil communautaire pour former, avec le Président, le bureau exécutif.

Leur rôle est de piloter la mise en œuvre des projets de la collectivité dans des domaines précis. Ils agissent par délégation du Président et assurent un lien constant entre l'administration et les élus.

Leurs missions clés :

• Animation des Commissions : Chaque Vice-président préside une commission thématique où sont étudiés et préparés les projets avant leur passage en Conseil.

• Expertise thématique : Ils sont les référents politiques sur leurs compétences (Économie, Santé, Eau/Assainissement, etc.) et suivent l'avancée des dossiers avec les services techniques.

• Représentation : Ils représentent la CC2VV dans différentes instances et auprès des partenaires extérieurs liés à leur délégation.

Vous trouverez ci-dessous les 7 Vice-Présidents de la CC2VV :

M. Emmanuel SPADETTO, Maire de Mondon - 1er VP en charge du Cycle de l’eau, Régie Eau/Assainissement et GEMAPI

M. Jacky BOUVARD, Maire de Trouvans - 2ème VP en charge du Patrimoine, services techniques, gestion des déchets

M. Laurent TOURTIER, 1er adjoint à L'Isle-sur-le-Doubs - 3ème VP en charge du Développement économique et attractivité touristique

M. Alain ROTH, Maire de L'Isle-sur-le-Doubs - 4ème VP en charge de la Mobilité, SCoT, Habitat et Urbanisme

M. Christophe BOUVIER, Maire de Médière - 5ème VP en charge de l'Aménagement du territoire, Appui aux communes et projet de territoire

M. Christophe AUDOUZE, conseiller municipal d'Arcey - 6ème VP en charge de la Petite enfance/jeunesse, CTG, TER et Culture

M. Clovis ROUSSEL, Maire de Pays-de-Clerval - 7ème VP en charge des Espaces France Services / Agences Postales Intercommunales, Santé et Communication

L’exécutif constitue le "gouvernement" de la Communauté de Communes. Composé du Président et des 7 Vice-présidents, cet organe de pilotage se réunit au moins une fois par mois pour assurer la gestion active du territoire.

Ses missions principales :

• Définir la stratégie : Il fixe les grandes orientations politiques et les priorités de la CC2VV pour répondre aux besoins des 15 500 habitants.

• Arbitrer et coordonner : Il fait la synthèse du travail réalisé au sein des commissions thématiques et prépare les décisions qui seront soumises au vote du Conseil communautaire.

• Gérer le quotidien : Il assure le suivi des affaires courantes et veille à la bonne exécution des projets engagés.

En résumé, l'exécutif est le garant de la cohérence des actions menées sur l'ensemble des 54 communes du territoire.

Le Bureau est un organe décisionnel intermédiaire qui regroupe 25 membres : le Président, les 7 Vice-présidents et 17 conseillers communautaires élus. Ensemble, ils assurent une veille constante sur les projets de la collectivité.

Ses rôles stratégiques :

• Préparation du Conseil : Le Bureau se réunit avant chaque séance du Conseil communautaire pour examiner en détail l'ordre du jour et préparer les dossiers qui seront soumis au vote.

• Arbitrage politique : Il débat des grandes orientations de la CC2VV et arbitre les priorités en fonction des besoins remontés par les différentes communes.

• Réactivité : Il dispose de délégations de compétences de la part du Conseil, ce qui lui permet de traiter efficacement les affaires courantes et d'accélérer la mise en œuvre de certains projets.

C'est au sein du Bureau que s'affine la vision politique du territoire pour garantir des décisions cohérentes et partagées.

Vous trouverez ci-dessous les 17 membres du bureau :

M. Alix MILLET, Maire de Rougemont - 1er membre du bureau

M. Michaël HUGONIOT, Maire d'Arcey - 2ème membre du bureau

M. Joseph CUENOT, Maire de Mésandans - 3ème membre du bureau

M. Philippe JANUEL, Maire d'Avilley - 4ème membre du bureau

M. Pierre DIONISI, Maire d'Anteuil - 5ème membre du bureau

M. Marc-André DODIVERS, Maire de Blussans - 6ème membre du bureau

Mme Jeanne-Antide FELEZ, Maire de Lanthenans - 7ème membre du bureau

Mme Emmanuelle LAVILLE, Maire d'Uzelle - 8ème membre du bureau

Mme Marion BLANC, Maire de Geney - 9ème membre du bureau

Mme Jennifer FIGENT-CHENEY, adjointe à L'Isle-sur-le-Doubs - 10ème membre du bureau

Mme Jennifer FROSIO, adjointe à Arcey - 11ème membre du bureau

M. Marc FARINE, Maire de Roche-lès-Clerval - 12ème membre du bureau

M. Didier GAIFFE, Maire de Rang - 13ème membre du bureau

Mme Anaïs PREDINE, adjointe à Pays-de-Clerval - 14ème membre du bureau

M. Marc PERDRIZET, Maire de La Prétière - 15ème membre du bureau

M. Claude HUEBER, Maire d'Onans - 16ème membre du bureau

Mme Marie-Odile BONDENET, Maire d'Accolans - 17ème membre du bureau

Le Conseil communautaire est l'organe délibérant de la CC2VV. Composé de 73 élus représentant les 54 communes membres, il fonctionne sur le même principe qu'un conseil municipal, mais à l'échelle de l'intercommunalité.

Ses missions essentielles :

• Le vote des décisions : Il valide officiellement les projets et les actions de la collectivité. Pour être appliquée, une décision doit impérativement être votée en séance par les conseillers.

• Le vote du budget : C’est le Conseil qui vote le budget annuel, déterminant ainsi les investissements prioritaires pour le territoire (économie, environnement, services à la population).

• La représentativité : Il garantit que chaque commune, quelle que soit sa taille, participe à la vie de l’intercommunalité et aux choix qui engagent l'avenir des 15 500 habitants.

Fréquence des réunions : Le Conseil se réunit en moyenne une fois par mois (les séances sont publiques). Durant ces séances, les élus délibèrent sur les propositions travaillées en amont par les commissions et le bureau.

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des élus communautaires de la CC2VV :