La communauté de communes du Val de l'Oise (ou CCVO) est une communauté de communes française, située dans le département de l'Aisne.

Créée le 1er janvier 2014, elle succède à l'ancienne communauté de communes de la Vallée de l'Oise et à l'ancienne communauté de communes du Val d'Origny.

Val de l'Oise

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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :

-Délibération n°1 examinée le 11/12/2023 – Attribution du marché « Fourniture de repas en liaison froide » – Approuvée

-Délibération n°2 examinée le 11/12/2023 – Attribution du marché « Fourniture de sacs translucides pour la collecte des déchets d’emballages ménagers » – Approuvée

-Délibération n°3 examinée le 11/12/2023 – Réalisation d’une aire de camping-car à la place de l’ancien camping municipal de la commune de Vendeuil – Approuvée

-Délibération n°4 examinée le 11/12/2023 – Demande de subventions – travaux Maison de santé d’Origny-Sainte-Benoîte et Maison de santé de Moÿ-de-l’Aisne – Approuvée

-Délibération n°5 examinée le 11/12/2023 – Règlement de la Redevance d’Enlèvement de Ordures Ménagères 2024 – Règlement de la collecte – Règlement intérieur de la déchèterie de Mézières/Oise, applicable aux particuliers et professionnels de la CC du Val de l’Oise – Approuvée

-Délibération n°6 examinée le 11/12/2023 – Tarif de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères à partir du 1er janvier 2024 – Approuvée

-Délibération n°7 examinée le 11/12/2023 – Régie publicitaire – Fixation des tarifs – Approuvée

-Délibération n°8 examinée le 11/12/2023 – Programme AVELO3 – Appel à projet –
Approuvée

-Délibération n°9 examinée le 11/12/2023 – Appel à partenariat CEREMA – Stratégie Territoriale de Covoiturage – Approuvée

-Délibération n°10 examinée le 11/12/2023 – Charte informatique – Télétravail – Approuvée

-Délibération n°11 examinée le 11/12/2023 – ZAC II : vente terrain – Approuvée

-Délibération n°12 examinée le 11/12/2023 – Contrat d’Assurances des Risques Statutaires –Approuvée

-Délibération n°13 examinée le 11/12/2023 – Marché d’acquisition d’une minipelle –Approuvée

-Délibération n°14 examinée le 11/12/2023 – Marché d’acquisition d’un utilitaire camion benne 3T5 – Approuvée

-Délibération n°15 examinée le 11/12/2023 – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents – Approuvée

Fourniture de repas en liaison froide

Attribution du marché « Fourniture de sacs translucides pour la collecte des déchets d’emballages mé

Réalisation d’une aire de camping-car à la place de l’ancien camping municipal de la commune de Vend

-Délibération n°4 examinée le 11/12/2023 – Demande de subventions – travaux Maison de santé d’Orign

Règlement de la Redevance d’Enlèvement de Ordures Ménagères 2024

Tarif de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères à partir du 1er janvier 2024

Programme AVELO3 – Appel à projet

Appel à partenariat CEREMA

Charte informatique – Télétravail

ZAC II : vente terrain

Contrat d’Assurances des Risques Statutaires

Marché d’acquisition d’une minipelle

Marché d’acquisition d’un utilitaire camion benne

Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents

Délibérations du 11 décembre  2023

ACTES ADMINISTRATIFS