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Conseil communautaire du 4 mars 2026

Publié le vendredi 27 février 2026 - Convergence Garonne

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 4 mars à 18h, salle du conseil municipal de la mairie de Cadillac-sur-Garonne

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

 

  • Présentation du bilan financier du Mandat par M. Meynand du cabinet Partenaires Finances Locales
  • Délibérations

 

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 66000 – Approbation du compte financier unique 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66019 GEMAPI– Approbation du compte financier unique 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66025 SPANC – Approbation du compte financier unique 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66053 PONTONS– Approbation du compte financier unique 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66071 ZAE Coudannes Sud– Approbation du compte financier unique 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66072 ZAE Coudannes 2 – Approbation du compte financier unique 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL – Affectation de résultats 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE GEMAPI 660 19 – Affectation de résultats 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE SPANC 66025 – Affectation de résultats 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66053 PONTONS – Affectation de résultats 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66071 ZAE COUDANNES SUD – Affectation de résultats 2025

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE 66072 COUDANNES 2 – Affectation de résultats 2025

 

  1. RESSOURCES HUMAINES – Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2025

 

  1. FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – Vote du budget primitif 2026

 

  1. FINANCES – 660 19 BUDGET ANNEXE GEMAPI– Vote du budget primitif 2026

 

  1. FINANCES – 660 025 SPANC – Vote du budget primitif 2026

 

  1. FINANCES – BUDGET ANNEXE 660 53 PONTONS – Vote du budget primitif 2026

 

  1. FINANCES – BUDGET ANNEXE 660 53 PONTONS – Transfert des immobilisations sur le budget annexe PONTONS 660 53

 

  1. FINANCES – 660 71 BUDGET ANNEXE ZONES D’ACTIVITES COUDANNES SUD – Vote du budget primitif 2026

 

  1. FINANCES – 660 72 BUDGET ANNEXE ZONES D’ACTIVITES COUDANNES 2 – Vote du budget primitif 2026

 

  1. FINANCES – Vote des taux des contributions directes 2026

 

  1. FINANCES – GEMAPI – Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2026

 

  1. FINANCES – Vote du taux de taxe d’enlèvement d’ordures ménagères 2026

 

  1. MARCHE PUBLIC – Attribution des marchés de travaux de réhabilitation du gymnase intercommunal situé à Cadillac-sur-Garonne

 

  1. ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion de la communauté de communes du Bazadais au Syndicat Sud-Gironde Mobilités

 

  1. ADMINISTRATION GENERALE – Convention de reversement de subvention au Syndicat Sud-Gironde Mobilités et au Syndicat Mixte Sud-Gironde – Fond Verts

 

  1. ADMINISTRATION GENERALE – Convention de prestation de service du SDEEG pour la rédaction d’actes authentiques en la forme administrative

 

  1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Renouvellement de l’adhésion et participation financière au réseau MANACOM

 

  1. ACTION SOCIALE : Subvention 2026 à l’association « Mission Locales des Deux Rives (ML2R) »

 

  1. URBANISME – AMENAGEMENT : Définition des modalités de reprise de la concertation concernant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité N°2 du PLU de la commune de Portets soumise à évolution environnementale portant sur l’extension du périmètre de la carrière

 

  1. URBANISME – AMENAGEMENT – Signature de l’avenant N°2 à la convention opérationnelle N°33-21-064 d’action foncière pour la production d’habitat entre la commune de Pujols/Ciron, la CDC et l’EPFNA

 

  1. TOURISME – SUBVENTION 2026 – Avenant N°2 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’OTELI (Office de Tourismes et de Loisirs Intercommunautaires du Bazadais, Convergence Garonne et Sud Gironde)

 

  1. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois et de l’organigramme

 

  • Questions orales

 

HORAIRES

18h

Publié par service juridique