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Conseil communautaire du 29 avril

Publié le vendredi 24 avril 2026 - Convergence Garonne

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 29 avril à 18h Salle Espace au siège de la CDC Convergence Garonne à Podensac.

ORDRE DU JOUR

 

 

  • Approbation du procès-verbal du 18 Avril 2026
  • Délibérations

 

  1. DELEGATIONS DU CONSEIL AU PRESIDENT
  2. FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
  3. MODALITES ELECTIONS A LA CAO
  4. COMITE SOCIAL TERRITORIAL – CONDITIONS DE COMPOSITION
  5. DESIGNATION DES MEMBRES DANS LES COMMISSIONS THEMATIQUES
  6. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU POLE TERRITORIAL SUD GIRONDE – COMITE SYNDICAL
  7. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU POLE TERRITORIAL SUD GIRONDE – GROUPEMENT D’ACTION LOCALE (GAL)
  8. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU POLE TERRITORIAL SUD GIRONDE – PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIALE (PCAET)
  9. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU POLE TERRITORIAL SUD GIRONDE – COMMISSION SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)
  10. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU POLE TERRITORIAL SUD GIRONDE – COMMISSION ACTION LOCALE DE PROXIMITÉ (ACP)
  11. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU POLE TERRITORIAL SUD GIRONDE – COMMISSION CONTRAT LOCAL DE SANTÉ (CLS)
  12. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉTUDES ET TRAVAUX DE RESTAURATION ET D’AMÉNAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE L’ENTRE-DEUX-MERS-OUEST (SIETRA)
  13. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT DE GESTION DU BASSIN VERSANT DE L’OEUILLE (SMABVO)
  14. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE AMÉNAGEMENT DU BASSIN VERSANT DU CIRON (SMABVC)
  15. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT DROPT AVAL
  16. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SAGE VALLEE DE LA GARONNE
  17. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET D’ASSAINISSEMENT DES DEUX RIVES DE GARONNE (SIEA 2 RIVES)
  18. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT (SIAEPA) DE LANGOIRAN
  19. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE (SIVOM) D’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DE ST BRICE
  20. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT DE L’ENTRE-DEUX-MERS-OUEST POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES-MENAGERES (SEMOCTOM)
  21. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (SICTOM)
  22. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT GIRONDE MOBILITES (SGM)
  23. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’OFFICE DE TOURISME ET DES LOISIRS INTERCOMMUNAUTAIRE (OTELI)
  24. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT D’ENERGIE DEPARTEMENTAL D’ENERGIES ET D’ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE (SDEEG)
  25. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA MISSION LOCALE DES DEUX RIVES – Assemblée générale
  26. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA MISSION LOCALE DES DEUX RIVES – Conseil d’administration
  27. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’ASSOCIATION CROQUE LUNE
  28. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC-SUR-GARONNE
  29. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’ESPASS PODENSAC
  30. DESIGNATION DU REPRESENTANT AU CONSEIL DE SANTE MENTALE
  31. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A GIRONDE RESSOURCES
  32. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A GIRONDE NUMERIQUE
  33. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’ASSOCIATION ROUTE DES VINS DE BORDEAUX EN GRAVES ET SAUTERNES
  34. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)
  35. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CEREMA

 

 

HORAIRES

18h

Publié par service juridique