DOCUMENTS ANTÉRIEURS

DOCUMENT ADMINISTRATIF 

Délibération approbation PLUi 01.01.20

RAPPORT DE PRÉSENTATION

​​

• Rapport de présentation diagnostic
• Rapport de présentation annexes
• Division parcellaire
• État initial de l'environnement
• Annexes État Initial de l'environnement
• Justifications PLUi

PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

​​

PADD

ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

​​

OAP

REGLEMENT

​​

REGLEMENT ÉCRIT

• BARON
• BLÉSIGNAC
• CRÉON
• CURSAN
• HAUX
• LA SAUVE

ANNEXES

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• Servitude d'utilité publique plan
• Servitude d'utilité publique - pièces écrites
• Risques nuisances

• Servitudes patrimoniales
• Eaux usées
• Réseaux plan d'eau potable
• Plan général eaux usées SADIRAC