CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Luc Simonel
Président

Le mot du Président

Madame, Monsieur,

La Communauté de Communes Terres de Saône est issue de la fusion en 2014 de trois Communautés de Communes et de trois villages séparés. Elle regroupe 13667 habitants répartis dans 39 communes qui font la variété et la richesse de ce territoire irrigué par la Saône et la Lanterne.

Ce site vous présente les fondements de notre structure intercommunale, ses représentants, ses compétences et son fonctionnement.

Vous y trouverez les informations pratiques, les démarches utiles à votre quotidien, les services et les animations proposées.

Bienvenue en Terres de Saône.
Bonne navigation !

Le rôle du Conseil Communautaire

La Communauté de Communes Terres de Saône est administrée par le Conseil Communautaire. Il est composé de 58 membres issus des 39 communes.

Il prend toutes les grandes décisions sous forme de délibérations pour régler les affaires de la Communauté de Communes.

Le Bureau de la Communauté de Communes Terres de Saône se réunit régulièrement pour gérer les affaires courantes et préparer les décisions et orientations qui seront votées en Conseil Communautaire. Il est composé du Président et de quatorze Vice-Présidents.

2025

extrait_du_registre_communautaire_du_13_janvier
extrait_du_registre_communautaire_du_17_fevrier
extrait_du_registre_communautaire_du_17_mars
extrait_du_registre_communautaire_du_14_avril

2024

extrait_du_registre_communautaire_du_22_janvier
extrait_du_registre_communautaire_du_4_mars
extrait_du_registre_communautaire_du_8_avril
extrait_du_registre_communautaire_du_10_juin
extrait_du_registre_communautaire_du_30_septembre
extrait_du_registre_communautaire_du_2_decembre

2023

extrait_du_registre_communautaire_du_27_fevrier
extrait_du_registre_communautaire_du_3_avril
extrait_du_registre_communautaire_du_12_juin
extrait_du_registre_communautaire_du_19_septembre
extrait_du_registre_communautaire_du_12_decembre

2022

extrait_du_registre_communautaire_du_28_fevrier
extrait_du_registre_communautaire_du_4_avril
extrait_du_registre_communautaire_du_20_juin
extrait_du_registre_communautaire_du_26_septembre
extrait_du_registre_communautaire_du_12_decembre

2021

extrait_du_registre_communautaire_du_1er_mars
extrait_du_registre_communautaire_du_12_avril
extrait_du_registre_communautaire_du_17_mai
extrait_du_registre_communautaire_du_12_juillet
extrait_du_registre_communautaire_du_4_octobre
extrait_du_registre_communautaire_du_13_decembre

2020

extrait_du_registre_du_bureau_17_fevrier
extrait_du_registre_du_bureau_2_mars
extrait_du_registre_15_juin
extrait_du_registre_17_juillet
extrait_du_registre_27_juillet
extrait_du_registre_31_aout
extrait_du_registre_du_bureau_23_septembre
extrait_du_registre_19_octobre
extrait_du_registre_du_7_decembre

2019

extrait_du_registre_du_bureau_11_fevrier
extrait_du_registre_4_mars
extrait_du_registre_15_avril
extrait_du_registre_du_bureau_20_mai
extrait_du_registre_12_juillet
extrait_du_registre_du_21_octobre
extrait_du_registre_du_9_decembre

2018

extrait_du_registre_12_mars
extrait_du_registre_du_bureau_26_mars
extrait_du_registre_12_avril
extrait_du_registre_11_juin
extrait_du_registre_17_septembre
extrait_du_registre_du_bureau_26_novembre
extrait_du_registre_10_decembre

2017

extrait_du_registre_13_mars
extrait_du_registre_du_bureau_12_juin
extrait_du_registre_du_bureau_4_septembre
extrait_du_registre_du_bureau_18_septembre
extrait_du_registre_du_bureau_9_octobre
extrait_du_registre_16_octobre
extrait_du_registre_du_bureau_21_novembre
extrait_du_registre_du_bureau_4_decembre
extrait_du_registre_15_decembre

2016

extrait_du_registre_29_fevrier
extrait_du_registre_29_mars
extrait_du_registre_23_mai
extrait_du_registre_11_juillet
extrait_du_registre_3_octobre
extrait_du_registre_12_decembre

2015

extrait_du_registre_2_mars
extrait_du_registre_13_avril
extrait_du_registre_8_juin
extrait_du_registre_6_juillet
extrait_du_registre_28_septembre
extrait_du_registre_15_decembre

2014

extrait_du_registre_12_avril
extrait_du_registre_28_avril
extrait_du_registre_2_juin
extrait_du_registre_7_juillet
extrait_du_registre_17_novembre
extrait_du_registre_22_decembre

Les finances communautaires

Le fonctionnement financier d'une communauté de communes

Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses décisions. Le conseil communautaire adopte le budget primitif qui retrace financièrement les projets de la collectivité sur une année. Ce budget est le reflet des moyens et des ambitions du territoire, la répartition des moyens financiers entre secteur d’activités, le niveau de ressources attendues, les dépenses d’investissements projetés... Après une année de travail, les conseillers communautaires doivent également voter et adopter le compte administratif de la collectivité qui retrace l’ensemble des dépenses et des recettes réelles de l’année écoulée.