Délibérations du 11 décembre 2023
Publié le 19/01/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :
-Délibération n°1 examinée le 11/12/2023 – Attribution du marché « Fourniture de repas en liaison froide » – Approuvée
-Délibération n°2 examinée le 11/12/2023 – Attribution du marché « Fourniture de sacs translucides pour la collecte des déchets d’emballages ménagers » – Approuvée
-Délibération n°3 examinée le 11/12/2023 – Réalisation d’une aire de camping-car à la place de l’ancien camping municipal de la commune de Vendeuil – Approuvée
-Délibération n°4 examinée le 11/12/2023 – Demande de subventions – travaux Maison de santé d’Origny-Sainte-Benoîte et Maison de santé de Moÿ-de-l’Aisne – Approuvée
-Délibération n°5 examinée le 11/12/2023 – Règlement de la Redevance d’Enlèvement de Ordures Ménagères 2024 – Règlement de la collecte – Règlement intérieur de la déchèterie de Mézières/Oise, applicable aux particuliers et professionnels de la CC du Val de l’Oise – Approuvée
-Délibération n°6 examinée le 11/12/2023 – Tarif de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères à partir du 1er janvier 2024 – Approuvée
-Délibération n°7 examinée le 11/12/2023 – Régie publicitaire – Fixation des tarifs – Approuvée
-Délibération n°8 examinée le 11/12/2023 – Programme AVELO3 – Appel à projet –
Approuvée
-Délibération n°9 examinée le 11/12/2023 – Appel à partenariat CEREMA – Stratégie Territoriale de Covoiturage – Approuvée
-Délibération n°10 examinée le 11/12/2023 – Charte informatique – Télétravail – Approuvée
-Délibération n°11 examinée le 11/12/2023 – ZAC II : vente terrain – Approuvée
-Délibération n°12 examinée le 11/12/2023 – Contrat d’Assurances des Risques Statutaires –Approuvée
-Délibération n°13 examinée le 11/12/2023 – Marché d’acquisition d’une minipelle –Approuvée
-Délibération n°14 examinée le 11/12/2023 – Marché d’acquisition d’un utilitaire camion benne 3T5 – Approuvée
-Délibération n°15 examinée le 11/12/2023 – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents – Approuvée
-Délibération n°1 examinée le 11/12/2023 – Attribution du marché « Fourniture de repas en liaison froide » – Approuvée
-Délibération n°2 examinée le 11/12/2023 – Attribution du marché « Fourniture de sacs translucides pour la collecte des déchets d’emballages ménagers » – Approuvée
-Délibération n°3 examinée le 11/12/2023 – Réalisation d’une aire de camping-car à la place de l’ancien camping municipal de la commune de Vendeuil – Approuvée
-Délibération n°4 examinée le 11/12/2023 – Demande de subventions – travaux Maison de santé d’Origny-Sainte-Benoîte et Maison de santé de Moÿ-de-l’Aisne – Approuvée
-Délibération n°5 examinée le 11/12/2023 – Règlement de la Redevance d’Enlèvement de Ordures Ménagères 2024 – Règlement de la collecte – Règlement intérieur de la déchèterie de Mézières/Oise, applicable aux particuliers et professionnels de la CC du Val de l’Oise – Approuvée
-Délibération n°6 examinée le 11/12/2023 – Tarif de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères à partir du 1er janvier 2024 – Approuvée
-Délibération n°7 examinée le 11/12/2023 – Régie publicitaire – Fixation des tarifs – Approuvée
-Délibération n°8 examinée le 11/12/2023 – Programme AVELO3 – Appel à projet –
Approuvée
-Délibération n°9 examinée le 11/12/2023 – Appel à partenariat CEREMA – Stratégie Territoriale de Covoiturage – Approuvée
-Délibération n°10 examinée le 11/12/2023 – Charte informatique – Télétravail – Approuvée
-Délibération n°11 examinée le 11/12/2023 – ZAC II : vente terrain – Approuvée
-Délibération n°12 examinée le 11/12/2023 – Contrat d’Assurances des Risques Statutaires –Approuvée
-Délibération n°13 examinée le 11/12/2023 – Marché d’acquisition d’une minipelle –Approuvée
-Délibération n°14 examinée le 11/12/2023 – Marché d’acquisition d’un utilitaire camion benne 3T5 – Approuvée
-Délibération n°15 examinée le 11/12/2023 – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents – Approuvée
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