DOCUMENTS UTILES

Les règlements de services

Règlement de service - eau potable

Règlement de service - assainissement collectif

Règlement de service - assainissement non-collectif

Site de l'eau dans le Doubs

Ce site rassemble et met à disposition de tous les éléments synthétiques concernant le rôle des acteurs de l'eau, et aussi plus généralement des informations sur l'eau potable, l'assainissement et les milieux aquatiques : https://doubs-eau.fr

Les formulaires

Souscription - résiliation - demande de pose de compteur

Contrôle de branchement assainissement

Déclaration d'un projet d'assainissement non collectif et annexe 1

La qualité de l'eau -
Bilan ARS 2023

Bannans 

Bonnevaux 

Bouverans 

Vaux-et-Chantegrue

Vau les Aigues - Boujailles, Bulle, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Frasne, La Rivière-Drugeon